Formation : Droit de l’environnement et justice environnementale

Droit de l’environnement et justice environnementale

Mardi 29 janvier 2019
Mardi 28 mai 2019

Durée : 1 journée
Lieu : Maison de la Nature, 11 rue René Cassin à Saint-Etienne
Tarif : 50 € / participant
Horaires : 9 h 30 – 12 h 30 //13 h 30 – 16 h 30 (accueil de 9 h 15 à 9 h 30)
Formateur : Tristan Richard – Juriste en droit de l’environnement
Places disponibles : 15

L’objectif de cette journée de formation est de faire prendre conscience aux volontaires en service civique qu’ils ont un droit fondamental de pouvoir accéder à la justice et qu’à leur échelle, ils peuvent agir pour faire sanctionner les atteintes à l’environnement et les projets susceptibles d’avoir un impact négatif sur l’environnement.

Matinée

Présentation des volontaires et de leur mission. Les spécificités du service civique.
Nous aborderons les notions générales d’introduction au droit :
– hiérarchie des normes, organisation des grandes ordres de juridictions
– les différents types de recours engagés devant le juge : recours devant le juge pénal, civil, administratif.

Après-midi

Découverte du droit de l’environnement et le droit d’accès à la justice environnementale avec un focus sur les grandes catastrophes à l’origine du droit national et international de l’environnement :
– les droits de l’homme à l’environnement
– les grandes lois de protection de la nature.
Nous verrons enfin quels sont les moyens d’accéder à la justice environnementale.

Crédit photo de l’en-tête : © Pixabay